Mentions légales

Ce site est une démonstration publique. « Atelier Bréande » est un atelier fictif : il n’existe pas, ne vend rien et n’emploie personne. Les mentions ci-dessous concernent l’éditeur réel du site, seul responsable de sa publication. Elles ne désignent aucune entreprise existante, et aucune donnée d’entreprise n’a été inventée pour les remplir.

Éditeur du site

Arnaud Porcel, entrepreneur individuel, activité de développement web.
Courrier électronique : arnaud.porcel@gmail.com

Immatriculation en cours d’attribution. Le numéro SIREN, le SIRET de l’établissement, le code APE et l’adresse professionnelle seront publiés ici dès leur délivrance.

TVA non applicable, article 293 B du code général des impôts — régime de la franchise en base.

Directeur de la publication

Arnaud Porcel, en sa qualité d’éditeur du site.

Hébergeur

Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis.
vercel.com

Stockage des données

Aucune donnée n’est traitée ni stockée dans le cadre de l’édition de ce site en dehors de l’hébergement mentionné ci-dessus. Le site est entièrement statique : aucune base de données, aucun compte, aucun formulaire actif.

Données personnelles

Ce site ne dépose aucun cookie, n’utilise aucun outil de mesure d’audience et ne charge aucune ressource extérieure. Aucun formulaire n’y est actif : rien de ce que vous saisiriez n’est transmis ni conservé.

Le seul traitement est celui des journaux techniques de connexion — adresse IP, type de navigateur, page demandée — conservés par l’hébergeur pour afficher les pages et sécuriser le service. Base légale : l’intérêt légitime de l’éditeur à faire fonctionner son site (article 6.1.f du RGPD). Durée : celle appliquée par l’hébergeur à ses journaux techniques.

Vercel Inc. est établie aux États-Unis et inscrite au cadre de protection des données UE–États-Unis, qui fonde ce transfert.

Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation et d’opposition, exerçable à l’adresse électronique ci-dessus, et du droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL.

Images

Les images de ce site ont été produites par un outil de génération d’images par intelligence artificielle, pour ce projet et pour lui seul. Elles ne représentent aucune personne, aucun lieu, aucun atelier et aucun objet réels. Cette information est donnée au titre de l’article 50 du règlement (UE) 2024/1689 sur l’intelligence artificielle.

Propriété intellectuelle

Les textes, la mise en page et le code source de ce site appartiennent à Arnaud Porcel. Les polices de caractères employées — Fraunces et Archivo — sont diffusées sous licence SIL Open Font License 1.1.